📗Avant-propos

Référentiel de mise en conformité à la méthode Bilan Carbone®

Ce document présente le référentiel de mise en conformité des outils de comptabilité carbone à la méthode Bilan Carbone®. Il détaille le cadre, les objectifs, le déroulé de la démarche de mise en conformité. Le référentiel est structuré sous un format arborescent et est accompagné d'une grille d'évaluation vierge, permettant notamment la réalisation d'auto-évaluations par les porteurs d'outils.

En plus de l'évaluation des bilans, ce guide présente également un guide de contrôle des exigences de la norme ESRS E1 de la CSRD, ne donnant pas de restitution officielle, mais permettant de contrôler l'atteinte de ses exigences avant l'audit annuel.

Le guide est construit pour permettre aux auditeurs d'appuyer leurs évaluations tout autant que pour permettre aux porteurs d'outils-candidats de préparer leur mise en conformité.

Ce guide a été publié le 03/02/2026.