Glossaire

Définitions essentielles à la bonne compréhension du référentiel de conformité Bilan Carbone®

L'Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

L’ABC œuvre depuis 2011 pour la transition vers une société sobre en carbone aussi bien en France qu’à l’international. Elle s’appuie sur les expertises dont elle est riche pour proposer, diffuser les meilleures pratiques en termes de comptabilité et d’évaluation GES et notamment des outils adaptés aux enjeux carbone des organisations. L’ABC porte ainsi depuis sa création la méthodologie Bilan Carbone®, créée par l’ADEME dès 2004. En 2022, l’Association Bilan Carbone est devenue l’Association pour la transition Bas Carbone, avec la volonté de dépasser la comptabilité carbone en embarquant le maximum de personnes et d’organisations vers un objectif commun : un monde décarboné, plus sobre et plus juste.

Lien vers le site de l'Association : https://abc-transitionbascarbone.fr/

Bilan Carbone®

Le terme Bilan Carbone® recouvre 5 notions : la marque Bilan Carbone®, la méthode Bilan Carbone®, la démarche Bilan Carbone®, les outils Bilan Carbone®, le Bilan Carbone® d’un organisme (entreprise, collectivité…). Ces notions sont définies ci-après.

Marque Bilan Carbone®

Le Bilan Carbone® est une marque déposée de l’Association pour la transition Bas Carbone depuis que l’ADEME lui en a cédé les droits. Cette marque désigne les produits et services associés à la méthode Bilan Carbone®, cités plus haut.

Méthode Bilan Carbone®

Méthode qui permet d’évaluer et de réduire les émissions de gaz à effet de serre engendrées directement et indirectement par l’ensemble des processus physiques qui sont nécessaires à l’existence d’une activité ou organisation humaine. Par « processus physique nécessaire », il faut comprendre que l’entité examinée n’existerait pas sous sa forme actuelle, ou avec ses contours actuels, si le processus physique en question n’était pas possible.

Lien vers la méthode Bilan Carbone® : https://www.bilancarbone-methode.com/

Démarche Bilan Carbone®

Terme représentant la construction d’un projet d’évaluation et de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il se traduit par les 7 étapes clés suivantes : 1- Le cadrage, 2- La définition des périmètres, 3- La mobilisation, 4- La comptabilisation, 5- Le plan de transition, 6- La restitution, 7- L’évaluation (sur base de volontariat).

Outils Bilan Carbone®

Outils de comptabilité carbone, développés pour permettre aux utilisateurs de la méthode Bilan Carbone® de réaliser les calculs d’émissions de gaz à effet de serre. Il existe deux outils Bilan Carbone® : le tableur Bilan Carbone® et le Bilan Carbone® +.

Bilan Carbone® d'une organisation

Résultats de la mise en œuvre de la méthode Bilan Carbone® au niveau d’un organisme (entreprise, collectivité…). Ces résultats regroupent l'ensemble des livrables attendus selon le niveau de maturité, ce qui implique à la fois les résultats de la phase de comptabilité carbone et les résultats des autres phases, comme la mobilisation et le plan de transition.

Outil-candidat

Terme représentant, dans le document, l’outil de « comptabilité carbone » candidat à la conformité à la méthode Bilan Carbone®.

Auditeur principal

Terme utilisé pour qualifier l'auditeur qui est responsable de l'arbitrage lors de la confrontation des évaluations au cours de l'audit.

Cet auditeur aura également la responsabilité de la validation des améliorations si un outil-candidat en nécessite pour valider sa conformité.

Ce rôle pourra être endosser par un auditeur ABC ou par un auditeur externe sans différence dans le processus de mise en conformité.

Auditeur secondaire

Terme utilisé pour qualifier l'auditeur qui n'est pas responsable de l'arbitrage lors de la confrontation des évaluations au cours de l'audit.

La mission de cet auditeur se limitera à la période d'audit, et ne sera pas prolongée dans le cas d'un outil-candidat nécessitant un délai d'amélioration pour valider sa conformité.

Ce rôle pourra être endosser par un auditeur ABC ou par un auditeur externe sans différence dans le processus de mise en conformité.