Liste des critères de vérification

Les critères de vérification permettant de l’analyse de conformité à la méthode Bilan Carbone® sont détaillés dans les sous-chapitres suivants.

Chapitre A : Cadre technique et méthodologique

• Critère A.1 : Règles de calcul - Obligatoire

• Critère A.2 : Périmètre de l'outil-candidat - Obligatoire

• Critère A.3 : Gaz à effet de serre de base inclus - Obligatoire

• Critère A.4 : Autres gaz à effet de serre inclus - Optionnel

• Critère A.5 : Utilisation des ratios monétaires - Obligatoire

• Critère A.6 : Respect des principes de la Net Zero Initiative - Obligatoire

• Critère A.7 : Agrégation des résultats - Obligatoire

• Critère A.8 : Calcul de l'incertitude des résultats - Obligatoire

• Critère A.9 : Sensibilisation à l'incertitude des résultats - Obligatoire

• Critère A.10 : Version des sources de données et cohérence FE - Obligatoire

• Critère A.11 : Intégrité des calculs - Obligatoire

Chapitre B : Accompagnement de la démarche carbone

• Critère B.1 : Formation aux enjeux énergie climat et de transition - Obligatoire

• Critère B.2 : Formation aux principes de la comptabilité carbone - Obligatoire

• Critère B.3 : Mobilisation des parties prenantes internes - Obligatoire

• Critère B.4 : Mobilisation des parties prenantes externes - Obligatoire

• Critère B.5 : Présentation et analyse des résultats - Obligatoire

• Critère B.6 : Profil d’émission Bilan Carbone® et BEGES-R - Optionnel

• Critère B.7 : Livrables Bilan Carbone® - Obligatoire

• Critère B.8 : Fresque du Bilan Carbone® - Optionnel

• Critère B.9 : Prise en compte et suivi des bugs calculatoires/méthodologiques - Obligatoire

• Critère B.10 : Démarche d’amélioration continue - Obligatoire

• Critère B.11 : Risques climat et réflexion sur le modèle d’affaire - Obligatoire

• Critère B.12 : Restitution finale et conclusion de la démarche - Obligatoire

Chapitre C : Engagement à l'action significative

• Critère C.1 : Définition d’objectifs de réduction - Obligatoire

• Critère C.2 : Qualité, pertinence et complétude du plan d’action - Optionnel

• Critère C.3 : Caractérisation des actions du plan d’action - Obligatoire

• Critère C.4 : Cohérence du plan de transition - Obligatoire

• Critère C.5 : Définition d’indicateurs de suivi et de pilotage - Obligatoire

• Critère C.6 : Quantification du potentiel de réduction d’une action - Obligatoire

• Critère C.7 : Prise en compte d'autres critères d'impact dans la stratégie de décarbonation - Optionnel

Chapitre D : Transparence de la méthodologie, des sources et formation

• Critère D.1 : Transparence de la méthodologie - Obligatoire

• Critère D.2 : Sources de données utilisées - Obligatoire

• Critère D.3 : Formation à l'utilisation de l'outil - Obligatoire

• Critère D.4 : Mise à jour méthodologique de l'outil - Obligatoire

• Critère D.5 : Export des données au format Bilan Carbone® - Obligatoire

• Critère D.6 : Inscription dans une démarche d'évaluation - Optionnel

• Critère D.7 : Export des Bilans Carbone® sur l'OCCF - Obligatoire

Chapitre E : Communication et positionnement

• Critère E.1 : Conformité des messages passés sur la démarche de comptabilité carbone - Obligatoire

• Critère E.2 : Accompagnement à la communication climat - Optionnel

• Critère E.3 : Conformité des messages passés sur la neutralité carbone et la contribution carbone - Obligatoire