Renouvellement de la conformité

À l’issue de la période de conformité de 2 ans, l’ABC proposera à l’organisation portant un outil conforme de renouveler sa conformité à la méthode Bilan Carbone®. L’acceptation de ce renouvellement par les propriétaires de l’outil-candidat devra se faire dans un délai de 12 mois et il consistera à vérifier la cohérence des évolutions implémentées dans l’outil depuis la date de validation de conformité à la méthode Bilan Carbone®.

Il s’agira pour l’outil-candidat de repasser un processus d’audit partiel : l’audit sera focalisé sur la conformité de l’accompagnement de la démarche carbone, de l’engagement à l’action significative et sur les seules modifications techniques survenues durant le délai de 2 ans. En revanche et comme mentionné plus haut, si des évolutions méthodologiques de la méthode Bilan Carbone® avaient lieu durant cet intervalle de 2 ans, il sera demandé à l’outil-candidat de s’y conformer pour renouveler sa conformité à la méthode Bilan Carbone®.