Contexte du référentiel

La transition bas carbone reste encore et toujours urgente à amorcer. Les conséquences du réchauffement climatique et la crise énergétique démontrent la nécessité de réduire nos émissions de GES ainsi que notre dépendance aux énergies fossiles. En ce sens, et afin de s’adapter au mieux aux spécificités de leurs secteurs d’activité (que ce soit pour la réalisation de bilans ou le management des émissions de GES), de plus en plus d’organisations (notamment des grands groupes) créent des outils de comptabilité carbone adaptés à leurs métiers.

À une échelle plus modeste, de nombreux acteurs économiques comme les PME et ETI sont encore éloignés de l’enjeu de réduction des émissions de GES et plus largement de celui de la transition vers un modèle économique soutenable. De très nombreuses PME/ETI n’ont d’ailleurs toujours pas entamer de réaliser une approche de comptabilité carbone, qu'elle soit ambitieuse ou introductive. Ainsi, afin d’aller « chercher » ces acteurs (notamment les acteurs non soumis ou non conforme à la règlementation) de nombreuses solutions digitales de type software as a service (SaaS), ont vu le jour avec pour objectifs une démocratisation de la comptabilité carbone et la vulgarisation des enjeux de la transition bas carbone.

Enfin, un peu plus d’un an après le lancement de la nouvelle méthode Bilan Carbone® 2025, l’ABC continue de mener un travail méthodologique afin de renforcer la qualité de la pratique de la comptabilité carbone tout en cherchant toujours à engager un nombre toujours plus grand d’organisations vers la transition bas carbone.

C’est pourquoi, au regard de ces différents facteurs, une mise à jour du référentiel d’analyse pour les procédures de mise en conformité avec la méthode Bilan Carbone® s’est imposée. Le référentiel présenté dans ce document spécifie ainsi les règles et conditions permettant de valider la conformité avec la méthode Bilan Carbone® des outils évoqués plus haut. Le champ d’application de ce référentiel est détaillé ci-dessous.

Nota Bene : La conformité à la méthode Bilan Carbone® a pour objectif de garantir la cohérence des moyens mis à disposition dans l’outil-candidat avec la méthodologie Bilan Carbone®. La conformité à la méthode Bilan Carbone® (associée au logo Bilan Carbone® Conform) garantit en particulier qu’à données égales, les résultats découlant de l’utilisation de l’outil-candidat sont semblables à ceux qui seraient obtenus avec les outils Bilan Carbone® (les tableurs Excel Bilan Carbone® V9.0 et ultérieurs et l’outil web Bilan Carbone® +).

En revanche, la conformité à la méthode Bilan Carbone® d’un outil de « comptabilité carbone » ne garantit pas la cohérence des données saisies par l’utilisateur : la nature des résultats et la qualité de la démarche restent sous l’entière responsabilité de l’utilisateur, et/ou du pilote de la démarche, et peuvent faire l'objet d'une évaluation complémentaire réalisé par un évaluateur certifié utilisant le Guide d'évaluation des bilans.

Pour assurer la qualité de la démarche Bilan Carbone® réalisée selon la méthode de 2025, une organisation doit toujours respecter deux prérequis en amont du lancement : 1. Utiliser un outil Bilan Carbone® (porté par l’ABC) ou un outil conforme à la méthode Bilan Carbone® 2. Le Bilan doit être piloté par une personne, interne ou externe, formée à la méthode Bilan Carbone® 2025, qui sera responsable du bon respect de l’ensemble des critères de la méthode.

Usage de la marque

Le logo ci-dessous pourra être utilisé par l’outil-candidat, seulement dans le cas où ce dernier sera jugé conforme à la méthode Bilan Carbone® à l’issue de l’audit mené par l’ABC et l’auditeur externe. L’usage de ce logo est valable pendant la durée de conformité fixée à 2 ans.