Critère A.10 - Cohérence des FE et des versions des sources de données

La méthode Bilan Carbone® est une méthodologie générale applicable à tous secteurs d’activité. De ce fait, les facteurs d’émission sont des facteurs génériques adaptés au plus grand nombre, mais non adaptés aux spécificités d’une activité, d’un secteur, d’un projet ou d’un produit.

Toutefois, dans le cas où des données spécifiques et cohérentes sont disponibles, il est important d’utiliser ces données en lieu et place des données génériques. Les données utilisées dans un outil peuvent donc provenir de sources très différentes et être aussi, par conséquent, de qualité très différente. C’est pourquoi, il est nécessaire de vérifier la fiabilité et l’actualisation (la transparence étant traité dans le chapitre dédié) des sources de données.

Au regard du potentiel très grand nombre de FE à passer en revue, l’analyse se basera sur un échantillonnage maximum d’une vingtaine de facteurs d’émissions. Cet échantillonnage essaiera de couvrir l’ensemble des postes d’émissions que permet d’évaluer l’outil-candidat.

Fiabilité : méthodologie d'élaboration des FE

Ainsi, l’analyse de la fiabilité passera par l’analyse des facteurs d’émissions, des données (consommation d’énergie, décomposition matière, processus de production…) et hypothèses auxquels ils font appel. Sans préjuger de la qualité des hypothèses faites (qui relèvent d’expertises sectorielles), il est cependant primordial que l’élaboration des facteurs d’émissions respecte certains principes clés :

• Intégration des mêmes gaz à effet de serre avec les mêmes Pouvoirs de Réchauffement Global que ceux utilisés pour le Bilan Carbone® ;

• Intégration de toutes les étapes du cycle de vie nécessaire (i.e. pas de périmètre de coupure trop restrictif) ;

• Exclusion des émissions évitées, compensées et séquestrées (sauf justification acceptable pour le dernier point).

Dans le cas d’utilisation de base de données de FE « conventionnelles » ((Base Carbone®, Base INIES, Base Impacts®, Ecoinvent, etc.), la fiabilité méthodologique sera jugée satisfaisante et ne sera donc pas analysée.

Actualisation : version des sources de données

Il sera également vérifié que l’outil-candidat est à jour avec les versions des bases de données de FE qu’il propose et que les FE sont utilisés « correctement » (c’est-à-dire que le bon facteur d’émissions « pointe » sur la bonne donnée d’activité). 

Transparence : utilisation de base de données non traditionnelles

Si l’outil-candidat intègre des bases de données non traditionnelles, il sera également vérifié que ces bases de données sont présentées, et que leurs différences méthodologiques sont explicitées, par exemple dans une note critique.

Cela permettra d’assurer que le choix d’utilisation de ces bases de données non traditionnelles est pertinent et justifié dans le cadre de la réalisation d’un Bilan Carbone®.

Critère

Obligatoire	Critère A.10 - Cohérence des FE et des versions des sources de données
Question	La méthodologie de calcul des FE (non issus des bases de données de FE « traditionnelle » comme la Base Carbone®, INIES, Ecoinvent, etc.) est-elle cohérente avec la méthode Bilan Carbone® ? Leur utilisation est-elle justifiée ? Les versions des bases de données utilisées sont-elles bien à jour ? Les facteurs d’émissions sont-ils cohérents et avec la donnée d’activité sur laquelle ils « pointent » ?
Réponse	Oui, l'outil n'utilise que des bases de données traditionnelles et elles sont tenues à jour Oui, l'outil utilise des bases de données traditionnelles et/ou non traditionnelles tenues à jour. L'outil intègre une note critique justifiant l'intérêt de l'utilisation des bases non traditionnelles ainsi que les enjeux méthodolgiques liés. Non, la méthodologie de calcul des FE utilisés n'est pas clairement accessible ou les versions des bases de données ne sont pas à jour
Aide à la mise en œuvre	Analyser la construction de FE non issus de base de données de FE « traditionnelles » en se basant sur les critères cités plus haut. Rechercher la présence d'un document présentant les bases de données utilisées, leurs enjeux méthodologiques (s'ils existent) vis-à-vis de la méthode Bilan Carbone® et les versions utilisées. Analyser pour les facteurs d’émissions (ou la donnée technique) sur quelles données opérationnelles ils « pointent ».